Propriétaire du site :
CRIEL Alpes Massif Central
23 rue Jean Baldassini
69364 Lyon Cedex 07
Tel : 04 72 72 49 01 – Fax : 0478200264
Courriel : crielse@agrapole.fr
Hébergeur :
Hébergement du site et dépôt des noms de domaines auprès de
1&1 Internet SARL –
Siège Social : 7, place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex
Crédits :
Conception, Design et Référencement par Tamento
Moteur WordPress
Nous vous invitons à prendre connaissance des mentions légales liées à l’utilisation de notre site Internet :
Droits d’auteur
Le présent site constitue une œuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, l’éditeur bénéficie en sa qualité d’auteur d’une protection et des droits réservés par la loi. Les photographies, textes, slogans, noms commerciaux, dessins, images, logos, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont également, sauf mention contraire, la propriété de l’éditeur. À ce titre l’éditeur ne concède aucune de ses licences ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
Les noms et marques citées mais non propriétés de l’éditeur sont copyright leurs auteurs respectifs.
Conditions d’utilisation
L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale à d’autres fins sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de l’éditeur en sa qualité d’auteur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l’encontre duquel l’éditeur se réserve la possibilité de réclamer l’indemnisation de son entier préjudice.
Remarques
Ce site Internet permet un accès aux données de l’éditeur dans son ensemble. Les données qui y sont publiées sont fournies à titre d’information et ne sont en aucun cas contractuelles, ainsi ces données peuvent inclure des références à des produits, services ou technologies utilisés par l’éditeur mais non disponibles dans votre pays. La présence de ces références n’implique pas qu’à l’intention d’offrir de tels produits, services ou technologies dans votre pays.
Malgré tout le soin apporté à la rédaction de ce site, l’éditeur ne peut pas garantir que le site soit exempt d’inexactitude, d’erreur, d’omission, de dysfonctionnement ou d’indisponibilité. L’éditeur peut, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux services et aux technologies décrits sur ce site.